Mentions légales

1. Éditeur du site

Responsable de publication

Balthazar Amireille
Auto-entrepreneur
SIRET : 953 049 830 00011
Activité : Photographie professionnelle (NAF 7420Z)
Adresse : 61 rue de Lyon, 75012 Paris
Email : balthazar@kobaltphoto.fr
Site web : www.kobaltphoto.fr

TVA

TVA non applicable — article 293 B du Code général des impôts.
Balthazar Amireille bénéficie de la franchise en base de TVA.

2. Hébergeur

o2switch SAS
Capital social : 100 000 €
RCS Clermont-Ferrand B 510 909 807
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site — photographies, textes, graphismes, logos et tout autre élément — est la propriété exclusive de Balthazar Amireille et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, même partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Pour toute demande d'autorisation d'utilisation, contactez : balthazar@kobaltphoto.fr

4. Protection des données personnelles

Responsable du traitement

Balthazar Amireille — balthazar@kobaltphoto.fr

Données collectées

Via le formulaire de contact : prénom, nom, adresse email, numéro de téléphone (optionnel), date de mariage, lieu envisagé et message libre.

Finalité et base légale

Les données sont collectées dans le seul but de répondre à vos demandes de devis et de vous contacter dans le cadre d'une prestation photographique. Base légale : intérêt légitime du responsable de traitement (art. 6.1.f du RGPD).

Durée de conservation

Les données sont conservées pendant 3 ans à compter du dernier contact, puis supprimées ou anonymisées.

Destinataires

Vos données ne sont jamais vendues ni transmises à des tiers à des fins commerciales. Elles peuvent être partagées avec les sous-traitants techniques suivants, dans le cadre strict de la fourniture du service :

• Hébergeur du site (infrastructure technique)
• Prestataire de paiement sécurisé (traitement des transactions en ligne)
• Prestataire de production et d'expédition (commandes de tirages photo)

Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

• Droit d'accès à vos données personnelles
• Droit de rectification des données inexactes
• Droit à l'effacement (« droit à l'oubli »)
• Droit à la portabilité de vos données
• Droit d'opposition et de limitation du traitement

Pour exercer ces droits, contactez : balthazar@kobaltphoto.fr.
En cas de litige, vous pouvez saisir la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).

5. Cookies et traceurs

Conformément au RGPD et aux recommandations de la CNIL, ce site utilise des cookies à des fins analytiques et publicitaires uniquement avec votre consentement préalable. Lors de votre première visite, une bannière vous permet d'accepter ou de refuser le dépôt de cookies. Vous pouvez modifier votre choix à tout moment via le lien « Gérer mes cookies » présent en bas de chaque page, ou ci-dessous.

Finalités et services tiers utilisés

• Google Analytics 4 — Mesure d'audience anonymisée (Google Ireland Ltd) — Politique de confidentialité
• Google Tag Manager — Gestionnaire de balises (Google Ireland Ltd) — Politique de confidentialité
• Meta Pixel (Facebook) — Mesure publicitaire (Meta Platforms Ireland Ltd) — Politique de confidentialité
• Microsoft Clarity — Analyse du comportement utilisateur (Microsoft) — Politique de confidentialité
• Calendly — Prise de rendez-vous (Calendly LLC) — chargé uniquement lors de l'ouverture du module — Politique de confidentialité

Ces traceurs ne sont activés qu'après votre accord explicite. En cas de refus, aucun cookie analytique ou publicitaire n'est déposé sur votre terminal.

6. Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers des sites externes. Kobalt Photo n'est pas responsable du contenu de ces sites ni de leur politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.